Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 23 avril 2026
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site atlas-software.llc et des applications publiées par Atlas Software LLC. En utilisant ce site ou nos applications, vous acceptez les présentes conditions.
1. Éditeur
Le site et les applications sont édités par Atlas Software LLC. Pour toute demande : contact@atlas-software.llc.
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments publiés sur ce site (textes, graphismes, logo, code) est la propriété d'Atlas Software LLC ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
3. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser ce site conformément à la législation en vigueur et à ne pas :
- tenter d'accéder de manière non autorisée au site, à ses systèmes ou aux données qu'il héberge ;
- perturber le fonctionnement du site (attaques par déni de service, injection, scraping massif, etc.) ;
- utiliser les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation.
4. Applications
Les applications publiées par Atlas Software LLC sont distribuées via l'App Store d'Apple. Leur utilisation est également soumise aux conditions d'Apple Inc. Des conditions spécifiques à chaque application peuvent figurer dans l'application ou sur sa fiche App Store.
5. Disponibilité
Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en permanence, mais ne pouvons en garantir la disponibilité sans interruption. Nous nous réservons le droit de suspendre, modifier ou interrompre tout ou partie du site sans préavis.
6. Limitation de responsabilité
Le site et les applications sont fournis « en l'état ». Dans les limites autorisées par la loi, Atlas Software LLC ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou ses applications.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Atlas Software LLC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au lieu d'enregistrement d'Atlas Software LLC. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents dudit ressort.
9. Modifications
Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle affichée sur cette page.
10. Contact
Pour toute question : contact@atlas-software.llc.